Procès-verbaux des conseils d'administration Listes des délibérations examinées et procès-verbaux des conseils d'administration
Délibérations Toutes les délibérations approuvées par les instances du conseil d'administration
Arrêtés et décisions Les arrêtés et décisions des élus ayant une délégation de signature
2024 :
Publié le 09 juillet 2024

S_2024_001

Délégation de fonction et de signature à Mme Edith LESIEU
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2023 :
Publié le 04 avril 2023

S_2023_35 - Arrêté portant modification des lignes directrices de gestion

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2022 :
Publié le 21 octobre 2022

S-2021-003 : Ouverture d'une ligne de trésorerie

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Publié le 21 octobre 2022

S_2021_001 : Règlement des honoraires d'un avocat dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice

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Publié le 21 octobre 2022

S-2021-002 : Délégation de fonctions et de signature à Madame Edith LESIEU du 15 au 26 juillet 2021 et du 15 au 27 août 2021

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Publié le 21 octobre 2022

S-2022-001 : Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Matthieu MONTIGNIES

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2020 :
Publié le 21 octobre 2022

S-2020-006 - DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MADAME ANNE VOITURIEZ VICE-PRESIDENTE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL LOOS-HAUBOURDIN

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